Cire & Co
CGV (Conditions Générales de Vente)
Article 1 : Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de bougies personnalisables effectuées sur le site internet [Nom du Site] par la société [Nom de la Société], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro [Numéro RCS], dont le siège social est situé à [Adresse].
Article 2 : Produits
Les produits proposés à la vente sont des bougies personnalisables, fabriquées artisanalement en France. Les caractéristiques essentielles des produits sont décrites sur le site internet. Les photographies et descriptions sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
Article 3 : Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. La société [Nom de la Société] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Article 4 : Commande
La validation de la commande par le client implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV. Le client reçoit un email de confirmation de commande récapitulant les informations essentielles de celle-ci.
Article 5 : Paiement
Le paiement des produits s’effectue en ligne par carte bancaire ou via d’autres moyens de paiement sécurisés proposés sur le site. Le paiement est exigible immédiatement à la date de la commande.
Article 6 : Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier en fonction des disponibilités des produits et des conditions de livraison. En cas de retard, le client sera informé par email.
Article 7 : Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour.
Article 8 : Garantie
Les produits sont garantis contre tout défaut de conformité et vice caché pendant une durée de [Durée] à compter de la date de livraison. La garantie ne couvre pas les dommages résultant d’une mauvaise utilisation ou d’un manque d’entretien du produit.
Article 9 : Réclamations et litiges
Toute réclamation doit être adressée par écrit à la société [Nom de la Société] à l’adresse [Adresse] ou par email à [Adresse Email]. En cas de litige, le client s’adressera en priorité à la société pour obtenir une solution amiable. À défaut, le Tribunal de Commerce de [Ville] est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.
Article 10 : Informations légales
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures et contrats de garantie.
Article 11 : Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.